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Marques déposées par monsieur RICHARD François
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DOMAINE DE SAINTE BRUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE BRUNE
Mr. RICHARD François

Numéro de dépôt :
94534971
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE BRUNE

Déposée le 2 septembre 1994 par monsieur RICHARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est monsieur RICHARD François domicilié(e) 10 avenue du général de Gaulle, 11120 ARGELIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. RICHARD François - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE BRUNE est expirée depuis le 2 septembre 2004.

RICHARD François a également déposé les autres marques suivantes : Marine Renewables Shipbrokers , Shipping Lab , VIDEO PREMIERE , la VillA LocA , L'ESPACE DE LA PRESSE RICHARD , "LES RELAIS VIDEO" , V1 VIDEOPREMIERE LE CINEMA EN VIDEO , SPAGHETTI'S HOUSE , CAPITAL CINEMA , AZ AGRI


Mr. RICHARD François - 10 avenue du général de Gaulle, 11120 ARGELIERS - France


Mr. RICHARD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Vin de pays, vin d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine